Mentions Légales
Introduction
Le site internet du Bastidon 29 est exploité par :
SCI Roma 29
10 rue des Pénitents
43150 Le Monastier sur Gazeille.
Directeur de publication : Claire Masson
Réalisation et actualisation du site : CT’Réalisations
Hébergement par :
PHPNET France
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Informatique et libertés
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif des propriétaires du Bastidon 29 dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. Les propriétaires du Bastidon 29 s’engagent à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail aux propriétaires du Bastidon 29.
Propriété intellectuelle
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
Conditions d’utilisation du site
Vous consultez actuellement le site du Bastidon 29.
L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes. Appelez-nous ou utilisez notre formulaire de contact pour toute question sur l’utilisation du site.
Le contenu du site
Le site, les textes, les images du Bastidon 29 constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur et la source.
Les formulaires d’envoi
Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d’envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l’accord de l’émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée. Le site Internet du Bastidon 29 n’offrant pas de dispositif particulier de sécurisation (transfert de fichiers, transfert de données), l’expéditeur d’une question ou d’un document confidentiel ou sensible devra privilégier la voie postale.
Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
